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1. PREAMBULE

Le site web maisonsdarcy.fr appartient à la SAS BVS Construction, Siret : 752 383 539 000 26 spécialisée dans le secteur de la construction de maisons individuelles au capital de 50 000 €, dont le siège social est établi à l’adresse suivante : 2 Rue SAMBIN - 21000 Dijon.

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2. PUBLICATION et HEBERGEMENT

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

Le Site est publié par :
BVS Construction – Maisons Darcy
2 Rue Sambin – 21000 Dijon
Tél. : +33 3 80 52 78 61
Directeur de la publication: Michael FAIVRE

Le présent site web est conçu par :
Business Web Agence (BWA) - www.business-web-agence.com
SARL, dont le siège est situé :
13, rue Marguerite Yourcenar
21 000 Dijon
France

Il est hébergé en France par la société OVH, SAS au capital de 500 k€
(RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 - Code APE 6202A - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011)
dont le siège social est établi 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

3. DONNEES PERSONNELLES

L'Utilisateur est informé qu'en application de l'article 22 de la loi informatique, fichiers et liberté relative à l'informatique n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, la collecte d'informations à caractère personnel effectuée via le Site a fait l'objet d'une déclaration préalable à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

En application de l'article 32 de la loi informatique, fichiers et liberté relative à l'informatique n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, les données personnelles évoquées ci-dessus sont collectées en vue de vérifier la qualité des Utilisateurs, de répondre aux demandes de renseignements et d'assurer une gestion commerciale efficace du Site en fournissant à Maisons Darcy des informations relatives aux pages visitées et aux produits commandés par les Utilisateurs.

Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée n'excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées.

L'Utilisateur bénéficie d'un droit d'accès, de modification, de rectification et/ou de suppression des données personnelles collectées, conformément à l'article 40 de la loi informatique, fichiers et liberté relative à l'informatique n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004.

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4. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

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5. CONTENU DU SITE

Les informations figurant sur le Site sont élaborées par Maisons Darcy sur la base des connaissances techniques disponibles à l'heure actuelle et actualisées régulièrement. Toutes les informations commerciales sont communiquées au client de manière claire et compréhensible grâce aux moyens techniques mis à disposition sur le site. Le client est donc libre de demander un complément d’information en cas de doute. Maisons Darcy n'assume aucune responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient résulter d'erreurs matérielles ou d'absence de mise à jour.

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6. LIMITATION DE RESPONSABILITE

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8. DROIT APPLICABLE

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